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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Socavol
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LE CLOS GALLO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CLOS GALLO
Socavol, SAS

Numéro de dépôt :
3984902
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/02/2023
LE CLOS GALLO de Socavol

Présentation de la marque LE CLOS GALLO

Déposée le 21 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Socavol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LE CLOS GALLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Socavol domicilié(e) Le moulin neuf - 22800 - SAINT BRANDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 496 380 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCAVOL domicilié(e) Le moulin neuf - 22800 - SAINT BRANDAN - France.

La marque LE CLOS GALLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOS GALLO est expirée depuis le 21 février 2023.

Socavol a également déposé les autres marques suivantes : Jules & Noémie


Socavol, SAS - Le moulin neuf - 22800 - SAINT BRANDAN - France - SIREN 496380239


SOCAVOL - Le moulin neuf - 22800 - SAINT BRANDAN - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, salaisons, conserves de viandes ou de poisson.